Déposée le 23 avril 1991 par NAF NAF DISTRIBUTION BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARLES CHEVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NAF NAF DISTRIBUTION BV, domicilié(e) Koningin Wilhelminaplein 13 1062 HH Amsterdam, PAYS BAS (dossier no 2196720) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lhermet, La Bigne & Remy domicilié(e) (dossier no 2196720) - France.
La marque CHARLES CHEVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAF NAF DISTRIBUTION BV - Koningin Wilhelminaplein 13 1062 HH Amsterdam, PAYS BAS (dossier no 2196720) - France
Cabinet Lhermet, La Bigne & Remy - (dossier no 2196720) - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2001 n°2196720 - Publication au BOPI 2001-04-20
Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327249 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Automobiles ainsi que leurs parties constitutives (à l'exception des ampoules d'indicateurs, des dispositifs antiéblouissants, des réflecteurs, des feux, des tapis, des appareils d'éclairage, des bâches, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des dégivreurs, des dispositifs chauffants et de climatisation, des enregistreurs kilométriques, des serrures, verre pour vitres, et des triangles de signalisation).bicyclettes, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs ainsi que leurs parties constitutives à savoir cadres de cycles, freins et chaînes de cycles, guidons, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes de cycles, filets pour cycles, béquilles de cycles;indicateurs de direction pour cycles;garde-boue et pare-boue;boyaux pour cycles;clous pour pneus; manivelles, moteurs, moyeux, pédales, roues, sonnettes, et pneumatiques de cycles
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